Conditions Générales de Vente

La boutique en ligne du site rsmbricks.com, a été mise en place par l’auto-entreprise de Rollon SMITH (ci-après dénommé “rsmbricks”), qui est l’exploitant de ce site. Toute prise de commande au titre d’un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site web rsmbricks.com suppose la consultation préalable des présentes conditions générales. En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits présentés dans le cadre de la boutique du site web. 

Le consommateur dispose de la faculté de sauvegarder ou d’éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l’édition de ce document relèvent de sa seule responsabilité. Le consommateur, préalablement à sa commande, déclare que l’acquisition de ces produits est sans rapport direct avec son activité professionnelle, leur acquisition étant réservée à une utilisation personnelle de sa part. En tant que consommateur, le client dispose donc de droits spécifiques, qui seraient remis en cause dans l’hypothèse où les produits ou services acquis dans le cadre du site web auraient en réalité un rapport avec son activité professionnelle. 
La boutique en ligne mise en place par “rsmbricks” dans le cadre du site web mentionne les informations suivantes :

– notice légale permettant une identification précise de l’auto-entreprise de Rollon SMITH (ci-après dénommé “rsmbricks”)
– présentation des caractéristiques essentielles des biens proposés
– indication, en Euros du prix des biens, ainsi que, le cas échéant, des frais de livraison
– indication des modalités de paiement, de livraison, ou d’exécution
– l’existence d’un droit de rétractation
– la durée de validité de l’offre ou du prix
– l’ensemble de ces informations sont présentées en langue française. Le consommateur déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales

Article 1 : Acceptation des conditions
Les présentes conditions générales expriment l’intégralité des obligations des parties. En ce sens, le consommateur est réputé accepter sans réserve l’intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales. Aucune condition générale ou spécifique figurant dans les documents envoyés ou remis par le consommateur ne pourra s’intégrer aux présentes, dès lors que ces documents seraient incompatibles avec ces conditions générales.
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par “rsmbricks” au consommateur.
Le présent contrat est formé par les documents contractuels suivants, présentés par ordre hiérarchique décroissant : les présentes conditions générales; le bon de commande. En cas de contradiction entre les dispositions contenues dans les documents de rang différent, les dispositions du document de rang supérieur prévaudront.
Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date de signature du bon de commande. Les présentes conditions générales sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits, jusqu’à l’extinction des garanties dûes par “rsmbricks”. 

Article 2 : Informations sur les produits
2-a : “rsmbricks” présente sur son site web les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui permettent de respecter l’Article L 111-1 du Code de la consommation, qui prévoit la possibilité pour le consommateur potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu’il souhaite acheter.
2-b : Les offres présentées par “rsmbricks” ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles, sur chaque fiche-produit vous trouverez une information sur sa disponibilité. 

Article 3 : Prix
Les prix sont libellés en euros et calculés hors taxes. Ils ne sont pas majorés du taux de TVA, le statut d’auto-entrepreneur impliquant une franchise de TVA, selon l’article 293 B du CGI.

Article 4 : Commande
Le « clic » du consommateur au titre du bon de commande constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu’une signature manuscrite.
Les informations contractuelles feront l’objet d’une confirmation par e-mail au plus tard au moment de la livraison ou à défaut, à l’adresse indiquée par le consommateur au sein du bon de commande.
« rsmbricks » se réserve notamment le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.
Les informations énoncées par l’acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit. 
Les frais d’expédition comprennent le traitement de votre commande, l’emballage, la manutention et les frais postaux. 

Article 5 : Paiement
Pour régler sa commande, le consommateur dispose, à son choix, de l’ensemble des modes de paiement visés au sein du bon de commande. Le consommateur garantit “rsmbricks” qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. 
“rsmbricks” se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement.
Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par “rsmbricks”. Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective. 
Le paiement s’effectue par carte bancaire (Service sécurisé PayPlug et service sécurisé Paypal).
« rsmbricks » s’engage à ne pas conserver les numéros de carte bancaires de ses clients.

Article 6 : Disponibilité des produits
La commande sera exécutée au plus tard dans un délai de 5 jours à compter du jour suivant celui où le consommateur a passé sa commande. En cas d’indisponibilité du produit commandé, notamment du fait de nos fournisseurs, le consommateur en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d’annuler sa commande. Le consommateur aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes versées dans les 25 jours au plus tard de leur versement, soit l’échange du produit.

Article 7 : Modalités de livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande. Le consommateur est tenu de vérifier l’état de l’emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages dûs au transporteur sur le bon de livraison, ainsi qu’à “rsmbricks”, dans un délai d’une semaine. Le consommateur peut, à sa demande, obtenir une facture PDF à l’adresse de facturation et non à l’adresse de livraison en validant l’option prévue à cet effet sur le bon de commande. En ce qui concerne l’expédition, je travaille exclusivement avec Colissimo Domicile avec Signature. Dès que nous procédons à un envoi, vous recevez dans les 24 heures un mail vous en informant.

LA POSTE
Pour réduire au maximum les frais de transport , tous les produits d’encombrement faible ou moyen sont expédiés par un service de la poste Colissimo Domicile avec signature. Outre le fait d’être économique, ce service livre en 48H (délai indicatif de J+2 donné par la Poste, rsmbricks ne peut être tenue responsable d’un délai plus long) dans toute la France et vous offre la possibilité de récupérer les produits commandés à votre bureau de poste proche de l’adresse de livraison en cas d’absence du lieu de livraison initiale lors de la présentation du facteur. Concrètement, si vous êtes absent le jour de la livraison, votre facteur vous laissera un avis de passage dans votre boîte aux lettres (colissimo uniquement), qui vous permettra de retirer votre colis à votre bureau de Poste pendant les heures d’ouverture, dans un délai de 15 jours. Colissimo Domicile est un service très fiable. Toutefois, il se peut, comme dans toute expédition, qu’il puisse y avoir un retard de livraison ou que le produit s’égare. En cas de retard de livraison par rapport à la date que nous vous avons indiqué dans le mail d’expédition, nous vous demandons de nous signaler ce retard en nous appelant par téléphone ou en nous envoyant un mail. Nous contacterons alors la Poste pour faire démarrer une enquête. Une enquête Poste peut durer jusqu’à 21 jours (2 mois pour l’International) à compter de la date de début de l’enquête. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera réacheminé immédiatement à votre domicile (la majorité des cas). Si en revanche le produit n’est pas retrouvé à l’issue du délai de 21 jours (2 mois pour l’International) d’enquête, la Poste considère le colis comme perdu. C’est seulement à ce moment que nous pouvons vous renvoyer un produit de remplacement, à nos frais. Si le ou les produits commandés n’étaient plus disponibles à ce moment, nous vous rembourserions sous forme d’avoir le montant des produits concernés par la perte du transporteur. Si le ou les produits étaient encore disponibles, mais avaient changé de prix de vente sur le site, nous appliquerions les nouveaux prix de vente, soit en vous remboursant par chèque de la différence, soit en demandant un chèque complémentaire concernant cet écart de prix. Nous déclinons toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits ou de grève. 

Article 8 : Problèmes de livraison du fait du transporteur
« rsmbricks » ne peut en aucun cas être tenu responsable des dégâts occasionnés lors du transport. Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés…) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de « réserves manuscrites », accompagnée de la signature du client. Le consommateur devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les deux (2) jours ouvrables suivants la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant les dites réclamations. Le consommateur devra transmettre copie de ce courrier par simple courrier à :
rsmbricks
Rollon SMITH
1 Rue Les Rondeaux
50000 LE MESNIL ROUXELIN
FRANCE

Article 9 : Erreurs de livraison
10-a : Le consommateur devra formuler auprès de “rsmbricks” le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d’erreur de livraison et/ou de non conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée au delà de ce délai sera rejetée.
10-b : La formulation de cette réclamation auprès de “rsmbricks” pourra être faite : 
– en priorité par mail à contact@rsmbricks.com, 
– par téléphone au 07 62 06 44 40 du lundi au vendredi de 14h à 18h, 
10-c : Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera “rsmbricks” de toute responsabilité vis à vis du consommateur.
10-d : à réception de la réclamation, “rsmbricks” attribuera un numéro d’échange du ou des produit(s) concerné(s) et le communiquera par e-mail, ou par téléphone au consommateur. L’échange d’un produit ne peut avoir lieu qu’après l’attribution au consommateur d’un numéro d’échange selon la démarche présentée ci-dessus.
10-e : En cas d’erreur de livraison ou d’échange, tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné à “rsmbricks”, dans son ensemble et dans son emballage d’origine, en Colissimo Recommandé, dans un délai de 7 jours après réception, à l’adresse suivante :
rsmbricks
Rollon SMITH
1 Rue Les Rondeaux
50000 LE MESNIL ROUXELIN
FRANCE

Article 10 : Garanties

Garantie contractuelle

Le vendeur garantit que, en cas d’achat sur le Site, le produit sera exempt de défauts de fabrication ou de matériau, dans le cadre d’une utilisation normale, pendant 30 jours à compter de la date d’achat initiale sur le Site. Cette garantie limitée s’étend uniquement à l’acheteur initial, n’est pas transférable, exclut tous les accessoires et n’est valable que dans le pays d’achat d’origine. Cette garantie limitée couvre uniquement les défauts de fabrication et de matériau dans le cadre d’une utilisation ordinaire du consommateur et ne s’applique pas en cas de dommage au produit résultant d’une dégradation, d’une déchirure, d’un accident, d’une mauvaise utilisation, d’un abus, d’une négligence, de dommages causés par le sable ou des liquides, d’un choc ou de mauvaises conditions de conservation. Le client doit d’abord contacter le vendeur par courrier électronique à l’adresse contact@rsmbricks.com en lui indiquant le numéro de facture ainsi que ses coordonnées. Le vendeur contactera le client, qui devra alors retourner le produit défectueux dans son emballage d’origine avec tous les documents originaux, à ses propres frais. Le vendeur inspectera le produit. Si après inspection par le vendeur et à condition que le défaut se soit produit dans le cadre d’une utilisation normale dans le mois qui suit la date d’achat initiale, le produit s’avère être défectueux, le vendeur réparera le produit ou remplacera tout produit ou pièce défectueux par un produit ou pièce neuf ou réparé. Le produit échangé est couvert par cette garantie pour la durée restante de la période de garantie du produit d’origine. Dans l’hypothèse ou un remplacement ou une réparation serait impossible, le vendeur s’engage à restituer le prix du produit sous 60 jours à réception du produit retourné et en échange du renvoi du produit par le client à l’adresse suivante :
rsmbricks
Rollon SMITH
1 Rue Les Rondeaux
50000 LE MESNIL ROUXELIN
FRANCE

Garantie des vices cachés

Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés du produit  vendu qui le rendent impropre à l’usage auquel on le destine, ou qui diminuent tellement cet usage que le client ne l’aurait pas acquis, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus. Cette garantie permet au client qui peut prouver l’existence d’un vice caché de choisir entre le remboursement du prix du produit s’il est retourné et le remboursement d’une partie de son prix, si le produit n’est pas retourné. Dans l’hypothèse ou un remplacement ou une réparation serait impossible, le vendeur s’engage à restituer le prix du produit sous 30 jours à réception du produit retourné et en échange du renvoi du produit par le client à l’adresse suivante :
rsmbricks
Rollon SMITH
1 Rue Les Rondeaux
50000 LE MESNIL ROUXELIN
L’action résultant des vices cachés doit être intentée par le client dans un délai d’un mois à compter de la découverte du vice.


Article 11 : Droit de rétractation
Le consommateur dispose d’un délai de 14 jours ouvrables pour retourner, à ses frais, les produits ne lui convenant pas. Ce délai court à compter du jour de la livraison de la commande du consommateur. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Tout retour devra être signalé au préalable auprès du Service Client de “rsmbricks” : 
– en priorité par mail à contact@rsmbricks.com, 
– par téléphone au 07 62 06 44 40 du lundi au vendredi de 14h à 18h, 
Le produit devra être retourné en Colissimo Recommandé (avec une assurance correspondant à la valeur de votre commande) à : 
rsmbricks
Rollon SMITH
1 Rue Les Rondeaux
50000 LE MESNIL ROUXELIN.
Les produits tels ne devront pas avoir été descellés, afin que le consommateur puisse bénéficier du droit de rétractation.
Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d’origine complet et intact, et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été abîmé, ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé.
Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais de retour. Dans l’hypothèse de l’exercice du droit de rétractation, le consommateur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l’échange du produit. Dans le cas d’un échange, la réexpédition se fera aux frais du consommateur.
En cas d’exercice du droit de rétractation, “rsmbricks” fera tous les efforts pour rembourser le consommateur dans un délai de 15 jours. 
Le consommateur sera alors remboursé par recrédit de son compte bancaire (transaction sécurisée) en cas de paiement par carte bancaire, ou par chèque dans les autres cas.
Droit de rétractation : en cas de retour d’un article pour remboursement (sous 7 jours), les points fidélité correspondant au montant de cet article seront déduits de votre solde de points fidélité. 
Les articles soldés, en promotions, ou d’occasions ne peuvent pas être retournées.

Article 12 : Force majeure
Aucune des deux parties n’aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure. Sera considéré comme cas fortuit ou force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. La partie touchée par de telles circonstances en avisera l’autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d’un mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l’incidence de l’événement et convenir des conditions dans lesquelles l’exécution du contrat sera poursuivi. Si le cas de force majeur a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports ou d’approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre; l’arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.

Article 13 : Loi applicable
Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fonds comme pour les règles de forme. En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s’adressera en priorité à “rsmbricks” pour obtenir une solution amiable. 

Article 14 : Informatique et Libertés
Les informations qui sont demandées au consommateur sont nécessaires au traitement de sa commande et pourront être communiquées aux partenaires contractuels de “rsmbricks” intervenant dans le cadre de l’exécution de cette commande. Le consommateur peut écrire à “rsmbricks” dont les coordonnées sont au sein de la charte de confidentialité figurant dans le cadre du site web, pour s’opposer à une telle communication, ou pour exercer ses droits d’accès, de rectification à l »égard des informations le concernant et figurant dans les fichiers de “rsmbricks”, dans les conditions prévues par la loi du 6 janvier 1978. Par respect de la vie privée, « rsmbricks » ne partage pas et ne vend pas ses données clients.

Article 15 : Les produits vendus sur ce site ne conviennent pas aux enfants de moins de 14 ans.